Jusqu’en 1975, le fonds de la justice de paix du canton d’Aurignac n’était représenté aux Archives départementales que par quelques articles cotés en série L (fonds révolutionnaire, sous-série 25 L).
Par la suite, entre avril 1976 et novembre 2007, ce fonds a été enrichi par plusieurs versements...
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Jusqu’en 1975, le fonds de la justice de paix du canton d’Aurignac n’était représenté aux Archives départementales que par quelques articles cotés en série L (fonds révolutionnaire, sous-série 25 L).
Par la suite, entre avril 1976 et novembre 2007, ce fonds a été enrichi par plusieurs versements anciennement cotés en W, tous effectués aux Archives départementales par le greffe du tribunal d’instance de Saint-Gaudens. Certains de ces versements ne concernent que la justice de paix du canton d’Aurignac, d’autres sont communs à plusieurs justices de paix de l’arrondissement de Saint-Gaudens :
- En avril 1976 : versement 3452 W (cotes concernées : 3452 W 443 à 559, plus 3452 W 563, soit 118 articles).
- En avril 1988 : versement 5466 W (cote concernée : 5466 W 16, soit un article).
- Enfin, en 2007, un versement de documents non cotés comportant essentiellement des déclarations de nationalité pour le 20è siècle.
(Versements et documents listés en fin de ce répertoire, dans la table de correspondance des cotes).
Tous les documents détaillés ci-dessus ont été recotés en 4 U 2.
Le présent classement en est la version définitive (dernière révision janvier 2021)